Déposée le 17 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEUROSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPERSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEUROSOFT domicilié(e) 12 RUE DE LA FAISANDERIE, 67380 LINGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 734 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEUROSOFT SARL LEVY GILLES - France.
La marque PAPERSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEUROSOFT (S.A.R.L.) - 12 RUE DE LA FAISANDERIE, 67380 LINGOLSHEIM - France - SIREN 399734904
NEUROSOFT SARL LEVY GILLES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Logiciels, progiciels servant au développement pour les entreprises Service d'enseignement en informatique Elaboration de logiciels Mise à jour de logiciels Location de logiciel informatique Conseils en matière d'ordinateur Maintenance de logiciel Conseils techniques informatiques Programmation pour ordinateurs Consultations en matière d'ordinateur Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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